Manif du 05 février INFOS PRATIQUES :

Venir la veille ou rester après :

· Hébergeurs militants ou hébergés, faites-vous connaître à jeanlucdebard@wanadoo.fr

Pour venir à Gardanne

http://www.tourisme-gardanne.fr/fr/venir-%c3%a0-gardanne

http://www.ville-gardanne.fr/Plan

De 8h 9 h arrivée Possible à Gardanne Dépôt des affaires pour ceux qui auront amener à Manger foyer du 3 eme Age

Le dimanche étant un jour de grande affluence (due au marché)

9h30 arrivée maxi à Gardanne Possibilités de Parking : voir les plans Ci-joints et le lien internet :

· http://www.ville-gardanne.fr/Les-voitures

· Parkings :Piscine, Lycée Fourcade, Mistral, Ecole Saint Joseph, ZI de la Palun.

· Route du stade à Meyreuil.

· Route des Sauvaires Meyreuil

10h Mairie : Prise de parole, accueil des associations présentes.

10h30 scénettes sur la Biomascarade devant la mairie de Gardanne

11h Départ de la grande marche,

· Vers le stock de bois après la centrale, sur la commune de Meyreuil ce n’est pas au village. Mairie de Gardanne, Cours de la république, Avenue de la libération, Av de Nice, D6C, route de Sainte Barbe, le stock de bois est à l’intersection de la route de Sainte Barbe D6C avec la route des Sauvaire et la route du Stade de Meyreuil.) 2,5 km.

11h30 / 11h40 Arrivée au stock de bois.

12h / 12h30 Retour à Gardanne. En voiture ou à pied suivant où vous êtes garé.

13 h à Gardanne foyer du 3 eme Age. A côté de la Maison du Peuple Gardanne. Le plan : http://www.forumsocialprovence.org/spip.php?article9

Repas. Soupe, Débriefing Coordination et Travail sur la suite des actions. Printemps Cévenol. Informations et présentation des dossiers Procès au TA.

Stands des associations.

Un article publié hier par mediapart révèle le “compagnonage” entre le président de la “neutre” et “indépendante” Commission Nationale du Débat Public (CNDP), qui diffuse aujourd’hui son dossier destiné à informer le vote des électeurs de Loire Atlantique pour la consultation du 26 juin, et le paysagiste de l’aéroport de Notre Dame des Landes, artisan clé du projet.

Plus c’est gros plus ça passe ? On savait que M. Notebaert, chargé de mission en 2000 au ministère des Transports au moment où le projet d’aéroport est exhumé, était ensuite devenu directeur du groupe Vinci. On avait appris que M. Hagelsteen, ancien préfet de Loire-Atlantique, puis de la région Pays-de-la-Loire de 2007 à 2009, après avoir fait passer la Déclaration d’Utilité Publique de l’aéroport, avait décroché dans l’année suivante le poste de conseiller du président de Vinci Autoroute. On découvre dans l’article de médiapart ci-dessous, que Christian Leyrit, président de la Commission nationale du débat public a longuement collaboré, échangé et même co-écrit un livre avec une des personnes considérée comme jouant un rôle majeur dans le dispositif de légitimation du projet d’aéroport à Notre Dame des Landes.

On imagine facilement le scandale si il s’était avéré que M. Christian Leyrit ait co-rédigé un livre avec Françoise Verchère, opposante notoire, que celle-ci l’ait engagé à de nombreuses reprises pour mener des projets sur la commune de Bouguenais du temps où elle y était maire, ou que le président de la CNDP ait mis en place une AMAP avec M. Julien Durand porte-parole de l’acipa. Mais à l’inverse, il semble que pour les pro-aéroports et le gouvernement, ce type de connivences soit tout à fait naturel et acceptable. Ceci alors même l’intervention de la CNDP, instance soit disant indépendante et objective, est censée légitimer un processus de consultation pipé où opposants et pro-aéroport ne jouent déjà en aucun cas à armes égales.

L’article de médiapart :

NOTRE-DAME-DES-LANDES ENQUÊTE Notre-Dame-des-Landes: l’impartialité du débat public est mise en cause
9 JUIN 2016 | PAR JADE LINDGAARD

Christian Leyrit, le président de la Commission nationale du débat public, chargée d’informer les citoyens sur le projet d’aéroport de Notre-Dame-des-Landes, a collaboré pendant dix ans avec le paysagiste recruté par Vinci pour son aérogare. Il nie tout conflit d’intérêts, alors qu’il présente ce jeudi une synthèse des débats.

En apparence, toutes les conditions sont réunies pour informer au mieux les électeurs appelés aux urnes le 26 juin, afin qu’ils se prononcent sur l’opportunité de construire un aéroport à Notre-Dame-des-Landes. En conformité avec l’ordonnance prise par le gouvernement, la Commission nationale du débat public (CNDP) doit publier sur son site internet un document de synthèse récapitulant les motifs du projet et ses impacts sur l’environnement à partir du 9 juin, deux jours avant la date butoir. C’est le seul dossier d’information fourni par l’État aux électeurs pour leur permettre de choisir s’ils répondront par « oui » ou par « non » à la question : « Êtes-vous favorable au projet de transfert de l’aéroport de Nantes-Atlantique sur la commune de Notre-Dame-des-Landes ? » Chaque mairie de Loire-Atlantique, seul département dont les habitants sont consultés, doit mettre un ordinateur à disposition de ses administrés. Une version imprimée sur papier pourrait aussi leur être fournie, notamment à destination des personnes âgées.

Dans cette campagne très particulière, sans comptes de campagne, sans affichage ni tractage pris en charge par les pouvoirs publics, où chaque camp se débrouille par ses propres moyens pour déposer des argumentaires dans les boîtes aux lettres du canton et organiser des réunions publiques, le dossier d’information du public revêt une importance particulière. La CNDP a pour mission officielle de veiller au respect de la participation la plus large possible à l’élaboration de certains projets d’aménagement. « Le public est très attaché à la neutralité, à l’impartialité, et à la transparence dans la conduite des procédures », explique sa charte de déontologie.

Mais l’actuel président de la Commission est-il aussi impartial qu’il devrait l’être ? Ingénieur des Ponts, ancien préfet, Christian Leyrit, 67 ans, a occupé le poste de directeur des routes au ministère de l’équipement entre 1989 et 1999. Pendant cette décennie, il a régulièrement fait travailler un paysagiste et plasticien de renom, couronné par plusieurs récompenses internationales, Bernard Lassus. Cet homme est aussi le paysagiste du projet d’aéroport à Notre-Dame-des-Landes. Il a co-conçu la plateforme aéroportuaire qui a valu à Vinci de remporter la concession en 2010. Avec l’architecte Jacques Ferrier, son nom est le seul cité dans les documents diffusés par le groupe de BTP. On le retrouve ici dans un communiqué de presse annonçant l’obtention de la concession. Ou encore dans la notice sur le futur aéroport du Grand Ouest réalisée par Nantes métropole, l’agglomération membre du syndicat mixte aéroportuaire du Grand Ouest.

La dimension paysagère est capitale dans le projet d’aérogare, car elle fonde en partie l’argumentaire du constructeur sur son respect de l’environnement naturel dans lequel il veut construire. Lors d’une rencontre en 2012 au Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD) – dont le vice-président est alors Christian Leyrit –, Bernard Lassus explique : « Le terrain de Notre­-Dame-des-Landes est chahuté. Le champ visuel est en permanence occupé et obturé par des écrans de haies. En revanche, la piste est vaste et grande. Il nous faut donc étudier les problèmes de terrassement. Nous ferons une double pente par rapport à la piste : la piste sera horizontale et le bocage restera mouvementé, comme il l’est actuellement. » Il ajoute : « J’ai formulé un certain nombre de propositions, notamment que le système de haies puisse être reproduit dans les parkings. Nous avons prévu un certain nombre de haies. Celles­-ci sont susceptibles d’accueillir des oiseaux. Or les oiseaux sont préjudiciables à l’aéroport. D’une certaine manière, il nous faut sauver les haies, tout en évitant les oiseaux. Pour cela, j’ai proposé de construire des haies artificielles et de ne choisir que des plantes dont les oiseaux ne sont pas friands. » Loin d’être cantonné à un rôle strictement décoratif, le « paysage » conçu par Bernard Lassus a une influence directe sur l’apparence, l’organisation et le fonctionnement du projet d’aérogare. Lors du même colloque, Bernard Lassus ne s’en cache pas : « Le rôle du paysagiste va donc jusqu’à la gestion économique. J’espère bien que nous trouverons une solution pour l’aéroport de Nantes. »


Vue d’ensemble du projet d’aéroport de Notre-Dame-des-Landes.
C’est ce même homme dont Christian Leyrit déclare en 2012 (voir ici) : « Dans mes anciennes fonctions de directeur des routes, j’ai établi avec lui un compagnonnage de près de dix ans. Bernard Lassus s’est montré un conseiller particulièrement efficace. Il a permis à toute une génération d’ingénieurs travaillant sur les infrastructures d’avoir un regard différent. »

En 1997, la direction des routes du ministère de l’équipement, tenue alors par Christian Leyrit, lui remet le « Ruban d’or », une récompense officielle, pour sa réalisation d’une aire de repos de 7 hectares, les « Carrières de Crazannes ». Quatre ans plus tôt, il avait déjà reçu un « Ruban d’or » de l’administration dirigée par son ami Leyrit pour deux aires de repos de 65 hectares à Nîmes-Caissargues. À partir de 1990, un an après l’entrée en fonctions de Christian Leyrit à la direction des routes, Bernard Lassus devient officiellement « Conseil en paysage auprès des directeurs des routes ». Il joue aussi le rôle d’« expert en paysage de la mission d’évaluation pour le viaduc de Millau » et est membre du jury de la grande œuvre, en partie conçue par Christian Leyrit.

Les deux hommes s’entendent si bien qu’ils signent un livre ensemble en 1994 : Autoroute et paysage, un ouvrage collectif réunissant les interventions d’un colloque « pour une meilleure perception et une meilleure compréhension par le grand public de l’élément autoroutier et son impact sur l’environnement ». Pour Bernard Lassus, toujours devant le CGEDD en 2012 : « Le fond de l’action paysagère, c’est le terrassement. Christian Leyrit a joué un grand rôle dans le domaine du paysage et le développement paysager. Je souhaite qu’un jour, l’on s’intéresse à ce que la direction des routes et le ministère ont fait pour le paysage. Je tiens à le rappeler. »

Compte tenu de ce compagnonnage de dix ans, et des liens professionnels privilégiés tissés entre ces deux hommes, au point qu’ils parlent l’un de l’autre en des termes très élogieux, Christian Leyrit était-il la meilleure personne pour présider le processus d’information du public au sujet de Notre-Dame-des-Landes ? Peut-il garantir « la neutralité » et « l’impartialité » réclamées par sa propre institution ? Il n’a en tout cas pas fait preuve de toute la transparence que demande sa charte de déontologie, n’ayant à aucun moment signalé cette longue collaboration avec le co-concepteur du projet d’aérogare.

Joint par Mediapart, Christian Leyrit répond d’abord ne pas être en conflit d’intérêts au sens de la loi relative à la transparence de la vie publique, selon laquelle : « Constitue un conflit d’intérêts toute situation d’interférence entre un intérêt public et des intérêts publics ou privés qui est de nature à influencer ou à paraître influencer l’exercice indépendant, impartial et objectif d’une fonction. » Le président de la CNDP explique : « Je n’ai jamais eu le moindre intérêt dans le cabinet de Bernard Lassus. On a fait un livre, on a collaboré il y a vingt ans, il vit sa vie. » Et ajoute : « Cela fait 17 ans que je n’ai jamais eu le moindre contact avec lui. »

Il y a au moins eu ce colloque au CGEDD, « Paysage global et territoires », le 7 mars 2012, à la Grande Arche de La Défense, où ils se sont rendu hommage l’un à l’autre, lui indique Mediapart. Christian Leyrit reconnaît alors : « Est-ce que l’ai rencontré depuis dix-sept ans ? Peut-être deux, trois fois. Mais en quoi ceci me lie à quelqu’un qui a fait des plans pour Vinci ? » Ce compagnonnage de dix ans pourrait-il ébrécher son impartialité, même inconsciemment ? « Franchement, soyons sérieux, nous répond-il. Dans toute cette mission sur Notre-Dame-des-landes, je n’ai pas pensé une seule fois à Bernard Lassus. Suis-je impartial ? Évidemment ! Je fais la chasse aux conflits d’intérêts. » Il ajoute enfin que la CNDP est une instance collégiale : « Je n’en suis qu’un élément. »

À Nantes et dans les villages proches de la zone concernée par le projet d’aéroport, la polarisation de l’opinion publique est à son comble. Pour consulter les électeurs, le gouvernement a choisi des modalités contestées par des opposants au projet, qui ont déposé des recours devant le juge local et devant le Conseil d’État. Les antagonismes entre les deux camps sont tels qu’aucun débat public contradictoire n’a pu être organisé – seule une émission de Télé Nantes a pu réunir partisans et opposants au projet, le 7 juin. Dans ces conditions, difficile de comprendre que la CNDP, et le cabinet de Manuel Valls qui l’a mandatée, n’aient pas été plus vigilants sur les garanties visibles de son impartialité.

Parce que le projet de Notre Dame des Landes, vieux de plus de 50 ans, ne répond plus aux besoins de nos territoires ;

Parce qu’aucune compagnie aérienne ne demande le transfert de l’aéroport Nantes Atlantique, primé meilleur aéroport régional européen en 2012, et parce que cet aéroport non saturé peut être optimisé et modernisé rapidement (hall et parkings) comme l’a reconnu le Ministère de l’Environnement ;

Parce qu’un nouvel équipement ne crée pas le marché et qu’un simple transfert du sud au nord de Nantes ne créera pas 3000 emplois durables, comme annoncé par les promoteurs du projet, mais accentuera surtout le déséquilibre économique de l’agglomération nantaise ;

Parce que ce transfert artificialiserait plus de 900 hectares de terres et supprimerait au moins 200 emplois agricoles et liés ;

Parce que la disparition des terres agricoles ne nous permettra pas demain de nourrir nos enfants (l’équivalent d’un département disparait tous les 7 ans en France). Au rythme de 20 millions d’hectares urbanisés par an dans le monde, dans 100 ans, on aura consommé l’équivalent des terres arables du globe (source FAO) ;

Parce que le site de Notre Dame des Landes se situe entièrement sur des zones humides, riches en biodiversité et protégées par plusieurs conventions internationales ;

Parce que l’Union Européenne a engagé un contentieux contre la France concernant le respect des aspects environnementaux du dossier ;

Parce que conserver Nantes Atlantique génèrera quatre fois moins d’émissions de gaz à effet de serre et que le moderniser coûterait entre deux et dix fois moins cher que de construire un nouvel aéroport à Notre Dame des Landes ;

Parce que les zones impactées par le bruit aérien diminuent, à Nantes comme ailleurs, grâce aux nouveaux avions moins bruyants et parce qu’elles peuvent encore être réduites grâce à différentes mesures (trajectoires, pénalisation des avions les plus bruyants…) ;

Parce que Nantes Atlantique est classé dans la catégorie A en matière de sécurité, sans aucune restriction, et que le survol de Nantes se fait avec les mêmes garanties de sécurité qu’à Toulouse, Marseille, Paris, Londres, Bruxelles… ;

Parce que nous voulons que l’argent public soit utilisé pour l’intérêt général, parce que chaque euro dépensé doit être un euro utile et qu’une expertise commandée par la ministre de l’Environnement conclut que le projet de nouvel aéroport à Notre Dame des Landes est surdimensionné ;

Parce que l’impératif de la préservation de notre planète s’impose à tou.te.s ;

Parce que, dans la lignée de toutes les autres étapes de ce dossier, cette consultation est entachée d’un déficit de démocratie : consultation locale pour un projet national, information déficiente, inégalité de moyens…

Parce que, même en dehors de Loire-Atlantique, nous nous sentons toutes et tous concerné.e.s par ce projet d’intérêt national porté par l’Etat ;

Pour toutes ces raisons, nous sommes opposé.e.s à ce projet

le 26 juin prochain !

Linky : les actions en cours

Pétition : Avec le Linky, ce sera l’état d’urgence permanent ! Pas de Linky à Montreuil!
cyberaction N° 791: Linky, nouvelle boîte de Pandore pour les communes
cyberaction N° 775: Non au compteur LINKY : un non-sens économique, écologique et sanitaire

Antennes : les pétitions en cours

Pétition : Non aux antennes 4G rue Trousseau-75011-Paris
Pétition : Contre l’installation relais téléphonie mobile de Bouygues télécom.

SONDAGE. Les compteurs Linky ne vous inspirent pas confiance

VRAI / FAUX sur les compteurs « intelligents » (télérelevé)
1- “Les compteurs n’émettent pas plus de 5 secondes par jour, soit moins de 0,01% du temps de la journée, donc ce n’est pas dangereux.’’
2 – Les opérateurs de la distribution de l’eau parlent d’une puissance très faible de 25 mW* pour ces compteurs. Très faible selon eux comparée à celle du téléphone portable.

LINKY – non merci. Compteur électrique dit « intelligent »
COMPTEUR électro-polluant et doté de sérieux inconvénients.

Liste succincte des 10 premiers inconvénients du LINKY

Compteurs communicants : pourquoi il faut resister au diktat des politiques et industriels

Les Communes peuvent refuser les compteurs Linky et Gazpar !
104 recensées à ce jour

Menu pour les communes :
Communes : voici comment refuser les compteurs communicants

Les communes ont le droit de refuser les compteurs communicants

Rappel : Les collectivités sont propriétaires des compteurs d’électricité

Quelles conséquences en cas de refus des compteurs communicants ?

Les conseils et le document qu’il vous faut face à ErDF et cie

Que faire lorsqu’un administré veut avoir un Linky ? Infos générales à connaître :

Refus individuels ou refus par les communes ? Que faire ?

Demandez à vos élus de refuser ou retirer les compteurs Linky

Avec Linky, pas d’économies mais des factures plus lourdes

Alerte aux compteurs communicants d’eau

A propos des études de l’Anses et du Criirem

Voici des explications sur la manifestation du 27 février ; nous invitons toutes celles et ceux qui nous rejoindront à ce moment-là à les lire attentivement :

## Rappel

L’annonce le 11 février d’un possible référendum local par François Hollande ne remet aucunement en cause la mobilisation du 27 février et notre détermination. Nous appelons à manifester d’autant plus nombreux ensemble ce jour là pour l’arrêt des menaces d’expulsion, l’abandon du projet d’aéroport et l’avenir de la zad !

## Merci !

D’abord un grand merci à toutes celles et ceux qui se mobilisent depuis des semaines de près comme de loin pour que la manifestation du 27 soit un succès, pour les relais, collages d’affiches, organisations de bus, soirées d’infos… Cela s’annonce déjà énorme et nous avons encore dix jours pour faire encore croître la mobilisation.

## Le déroulement général de la manifestation

– Un plan pour mieux s’y retrouver est trouvable ici :

Samedi 27 février nous manifesterons aux deux extrémités de la zad, là où le gouvernement voudrait commencer les travaux, en l’occurence aux deux endroits où seraient situés les échangeurs entre les 4 voies existantes et la desserte de l’aéroport en projet. Il s’agira ce jour là de montrer notre capacité à protéger et entourer la zad en cas de tentative d’expulsion ou de démarrage des travaux.

La manifestation commencera à 10h et sera d’abord constituée de deux cortèges :

– l’un piéton et aussi vélos à l’ouest (Rv aux Quatre Nations -sur route Nantes Vannes – Voir plan ) qui se dirigera par la 4 voies Nantes-Vannes jusqu’au niveau du Temple de Bretagne, soit une marche de 5 kms.

– l’autre en tracteur et vélo seulement, à l’est (RV à l’Erette – Près de la route Nantes-Rennes – Voir plan) qui se dirigera vers la 4 voies Nantes-Rennes et l’occupera pendant 1 heure. Ce cortège Est rejoindra ensuite le reste des manifestants sur la 4 voies à l’ouest au niveau du Temple de Bretagne (en passant par le bourg de Notre-Dame et les routes qui seraient élargies dans le cadre du démarrage des travaux du projet d’aéroport, soit une quinzaine de km). Il est possible de prendre ce convoi à vélo en cours de route, notamment lors de son passage à Notre Dame des Landes, aux Ardillières ou au Chêne des Perrières.

Sur la quatre voies de Vannes au niveau du Temple de Bretagne, il y aura entre autres un concert, un grand pique-nique et le soutien à l’édification d’une tour de guet sur un des champs menacés par le bétonnage.

Il est recommandé aux manifestants de faire de leur mieux pour arriver aux deux points de rendez-vous à l’heure car il sera probablement plus difficile de nous rejoindre en voiture par les 4 voies une fois que chaque manifestation s’y sera installée.

Il sera d’ailleurs fortement conseillé après 10h de passer par les départementales.

– Nous proposons aux comités qui le souhaiteraient de venir avec des panneaux et messages de solidarité à disposer et implanter le long de la route, ainsi qu’avec de quoi faire des fresques sur le bitume.

– Nous invitons les fanfares, groupes, circassien-ne-s et autres artistes qui pourraient jouer de manière autonome l’après-midi en acoustique à le faire (ils peuvent nous contacter à reclaimthezad@riseup.net)

– Des cantines seront présentes sur place, mais vu le nombre de personnes attendues, nous invitons à venir avec de quoi pique-niquer et avec de bonnes choses à partager.

La manifestation prendra fin à 18H. Elle sera suivie d’une fête et fest noz dans un endroit proche de la zad. (Nous demandons aux participant-e-s à la fête d’être particulièrement attentif/ves à nos voisins des bourgs alentours, notamment pour ce qui concerne le stationnement et le passage dans les bourgs. Et bien sûr, pensez à prendre des bottes !

## Rejoignez aussi le convoi Est et la tracto vélo

– On invite fortement les manifestants de la région ou d’ailleurs qui peuvent venir avec leur vélo à se rendre à l’est sur l’axe Nantes-Rennes pour qu’il y ait aussi du monde de ce côté là. Nous vous promettons une belle balade à travers le bocage et un accueil triomphal à l’Ouest à l’heure du repas.

## Pour venir :

– Plein de bus sont prévus de différentes villes et régions. Des covoiturages s’organisent aussi de partout. Un site dédié qui regroupe plein d’infos (covoit, hébergement, cars…) : http://www.annonces-ndl.org/

## Parking et arrivées Bus

– Un accueil et des boissons chaudes sont prévus au point d’arrivée des bus qui se fera côté Ouest, sur la Zi des 4 Nations à Vigneux de Bretagne Point GPS N 47° 18’ 0.4608’’ W 1° 45’ 13.2468‘’

– Les bus repartiront du bourg du Temple de Bretagne Point GPS N47° 19 ’ 50.597’’ W 1° 47’ 33.3702’’Il sera demandé les numéros de tel du chauffeur de bus et d’un responsable par car pour parer à toute difficulté

## Parking autres
– Les différents points de parking aux 4 Nations et à l’Erette sont sur la carte.

– Il est aussi possible de se garer à Notre Dame des Landes ou à La Pâquelais et de partir en vélo rejoindre les convois. Cela laissera de la place sur les autres points de parking et ça fait une jolie balade.

## Parkings pour camping cars

– Blain : Parking Place Joallan de Clerville (centre ville)
– Fay de Bretagne : Aire Communale parking des Etangs
– Heric : Aire de Camping ” La Pindière ” La Denais
– La Chapelle Sur Edre : Aire Communale Rue de L’Erdre

## Couchage
– Pour ceux et celles qui voudraient arriver la veille et dormir sur place dans la nuit de samedi à dimanche, ll existe des possibilités de logement chez des voisins et opposants du coin. Faites le savoir à l’avance ! Attention les possibilités de couchage sur la zad sont limitées (il y a déjà pas mal de monde sur zone dans les espaces d’accueil) surtout en cette saison peu propice au camping, et on aimerait fort que les gens ne se se posent pas partout en vrac afin de préserver les coins de champs et de forêts.

– Alors si vous voulez arriver avant ou après, et dormir sur place allez voir le site :

Si vous n’arrivez pas à vous inscrire, vous pouvez toujours écrire un mail à dodo27fevrier@riseup.net

## Points infos

Plusieurs points d’infos (documentation ainsi que T-shirts, badges, autocollants de la lutte…) seront proposés : * au local de Notre Dame des Landes, rue des Chênes (de 9h à 18h le samedi 27 et le dimanche 28) * à l’arrivée des cars sur la zone des 4 Nations à Vigneux de Bretagne (de 9h à 11h) * à l’arrivée des 2 convois sur la 4 voies de Vannes au nord de la commune du Temple de Bretagne (de 11h à 18h)

## Rencontre intercomités du 28

Une rencontre intercomités aura lieu le dimanche 28. Nous invitons chaque comité à y envoyer un ou deux émissaires (plus de précisions seront envoyées aux comités à ce sujet)

## Résumé du déroulement et des Rendez-vous

– 10h – RDV piétons + vélos sur la zone des Quatre Nations à Vigneux de Bretagne-axe Nantes-Vannes

10h – RDV vélo-tracteurs sur la zone de l’Erette à Grandchamp des Fontaines -axe Nantes- Rennes

– 11h00 : Début de la manif piétons-vélos sur la quatre voies Nantes-Vannes jusqu’à la zone du projet d’échangeur ouest (5km), au niveau du Temple de Bretagne

11h00 : Descente en vélo et tracteur sur la quatre voies Nantes Rennes sur la zone de l’échangeur. Environ 1 heure de blocage de la quatre voies avec prises de parole, puis départ en convoi (15 km) pour rejoindre l’échangeur ouest, en passant par le bourg de Notre-Dame et les routes qui seraient élargies dans le cadre d’un éventuel démarrage des travaux du projet d’aéroport. Il y aura des concerts tout le long du convoi.

– 13h30 : Arrivée des tracteurs et vélos à l’ouest. Rassemblement de tous sur la quatre voies de Nantes Vannes avec prises de paroles, construction de vigies, concerts, cantine and co….

– 18h : Fin de l’occupation de la 4 voies Nantes Vannes, départ en convoi piétons, tracteurs, vélo vers une grande fête pour l’avenir de la ZAD : concerts et fest-noz, bar et cantine, infirmerie ET dortoirs.

—
Zone A defendre –

Il y a actuellement un sondage dans «  le Figaro »

Sondage LE POINT

Notre-Dame-des-Landes : le rapport caché qui démonte les arguments des pro-aéroport

C’est un rapport dévoilé par Le Canard Enchaîné, ce mercredi. Réalisé par les services de la préfecture de Loire-Atlantique, il bat en brèche les arguments selon lesquels un agrandissement de la piste de l’actuel aéroport serait préjudiciable à l’écosystème du lac de Grand-Lieu

COVOITURAGES:
Le site dédié Notre-Dame-des-Landes est réactivé :

Liste des déplacements ci-dessous
Vous pouvez utiliser les commentaires pour rajouter des infos que nous essayerons d’intégrer au fur et à mesure.

ou sur le site de la ZAD ou sur FB

Communiqué de presse de l’ACIPA – vendredi 12 février
Notre Dame des Landes – Un référendum : pour qui, comment, pourquoi ?

L’ACIPA a bien entendu les paroles de François Hollande s’adressant aux Français ce jeudi 11 février et annonçant la tenue d’un référendum local sur la question du projet d’aéroport de Notre Dame des Landes. Dans la même intervention, il a aussi rappelé par 2 fois que les travaux pourraient débuter à l’automne 2016.

Notre position n’a pas changé pour autant ; nous demandons toujours à François Hollande de confirmer qu’aucune expulsion n’aura lieu tant que les recours juridiques nationaux et européens ne seront pas épuisés. Nous avons bien entendu M. Hollande réaffirmer que ces recours n’étaient pas épuisés mais pas un mot sur les expulsions programmées ! Nous lui renouvelons également notre demande de rencontre.

Quant au référendum local annoncé, nous nous posons beaucoup de questions :
* Qui a légitimité à organiser un référendum sur un projet d’État dont la Déclaration d’Utilité Publique a déjà été publiée ?
* Qui décidera de son périmètre ?
* Qui décidera de la question qui sera posée ?
*  L’information pourra-t-elle être impartiale  et complète ? avec quels moyens ?
*  Les questions de fond de ce dossier basé sur des manipulations et mensonges pourront-elles être présentées à la population ? etc….

Nous constatons également que Ségolène Royal a été reconduite dans ses fonctions. Depuis notre rencontre au Ministère de l’Écologie le 22 janvier dernier, nous travaillons avec elle et ses services, sur la remise à plat du dossier (étude des alternatives à l’aéroport à Notre Dame des Landes, dont la mise en réseau des aéroports existants). Ce gros travail a été lancé avec l’aval du Président de la République. Il nous apparaît donc urgent d’attendre les conclusions de ce travail commun qui doivent être rendues le 31 mars.

En attendant, notre détermination reste intacte et nous appelons à une mobilisation massive le 27 février prochain à Notre Dame des Landes pour l’abandon du projet d’aéroport !

** Dans la presse :
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NDDL. Les premières réactions à l’annonce du référendum local

Référendum local à NDDL : “Difficile d’imaginer une consultation avec des élus qui ont menti” (Marcel Thébault, paysan)

Notre-Dame-des-Landes: la fausse solution du référendum local
https://www.mediapart.fr/journal/france/120216/notre-dame-des-landes-la-fausse-solution-du-referendum-local

Notre-Dame des Landes: le droit permet-il l’organisation d’un référendum local ?

NDDL : “Le cadre légal n’existe pas” pour un référendum local

Sondage Odoxa-Paris Match-iTélé – Les Français opposés à l’aéroport Notre-Dame-des-Landes

Référendum Notre-Dame-des-Landes: le périmètre “défini” localement

NDDL : le conseil des Pays-de-la-Loire n’organisera pas de référendum

Référendum sur NDDL. Au pire infaisable, au mieux contestable

DEPLACEMENTS EN CAR

ALSACE LORRAINE :

APPEL au déplacement du Grand Est le 27 février pour Notre-Dame-des-Landes et ainsi, répondre à l’appel national des opposants :
Un déplacement en Bus depuis l’Alsace s’organise à l’initiative de la Confédération Paysanne d’Alsace et de Lorraine avec le soutien des Amis de la Conf’Alsace et du collectif Alsace NDDL –
Comme par le passé, des ramassages sont possibles en Alsace et Lorraine ( Mulhouse, Colmar, Strasbourg , Saverne, Phalsbourg, Sarrebourg, Blamont, Lunéville, Nancy , Toul, Saint_Dizier, Vitry_le_François )
Départ le 26 au soir pour une arrivée matinée du 27.
La Lorraine envisage un retour le 27 au soir ou pour celles et ceux qui veulent rester, retour le 28. Pour l’Alsace, à voir selon les demandes ; l’option retour le 27 au soir probable.
Coût : base 30 euros si nous avons du financement.
Merci pour une réponse rapide par mail : alsace.soutien.nddl(at)numericable.fr*

AQUITAINE

Autour de BORDEAUX

Le collectif ZAD BORDEAUX va réserver un bus pour se rendre à Nantes le 27 février 2016.
Il est impératif de nous prévenir par mail le plus tôt possible du nombre de place que vous souhaitez réserver : zad.bordeaux(at)riseup.net
L’entrée du bus sera à prix libre. Si vous ne pouvez pas être présents, vous pouvez toutefois donner un don pour participer à la location du bus et ainsi aider ceux qui n’auraient pas les moyens de participer. http://zad.nadir.org/spip.php?article3562

Au départ de BAYONNE

Remplissez ce formulaire

ou envoyez un mail à : pb.nddl(at)gmail.com

BRETAGNE

Car de Brest Les associations pour la protection de l’environnement : Agir pour un Environnement et un Développement Durable (AE2D), Bretagne Vivante- SEPNB, Eau et Rivières de Bretagne (Pays de Brest) appellent au rassemblement de Notre Dame des Landes le 27 février 2016. (voir ci dessous: info transport du collectif brestois NDDL)

Notre Dame des Landes :

Toutes et tous à la manifestation

le 27 février 2016 !

L’Etat et les pro-aéroport menacent de passer de nouveau en force.
Ils prétendent débuter, dans les mois qui viennent, la destruction des espèces protégées et les chantiers de l’aéroport.
Une nouvelle vague d’expulsions pourrait survenir.

Nous ne les laisserons pas faire ! Les travaux ne commenceront pas ! Manifestons massivement sur place le 27 février 2016 !

Sur place, le mouvement est plus vivant encore que jamais, les liens plus denses, les champs plus cultivés et les habitats plus nombreux.
Au delà, plus de 200 comités locaux se sont créés, en solidarité avec la lutte et pour la faire essaimer par chez eux.

A BREST, le Collectif brestois de soutien aux opposants à l’aéroport de NDDL organise un bus pour participer à la manifestation du samedi 27 février 2016.

Ne tardez pas à vous inscrire. Si besoin est, nous affrèterons d’autres cars.
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FEUILLE DE ROUTE PREVISIONNELLE

* Départ à 8h00 de la Gare Routière de BREST, arrêt DAOULAS et CHATEAULIN, sur les aires de covoiturage (pour un départ de LANNILIS, prévoir 30 minutes avant BREST). Envisager éventuellement un départ un peu plus tôt.
* Retour dans la nuit de samedi à dimanche.
* Ce qu’il faut savoir : le chauffeur peut travailler sur une amplitude totale de 13H30.

Participation demandée : 20 euros A/R.
Inscription : brest.car.manif.nantes(at)gmail.com
[signalez Nom / Prénom / N° de téléphone / E-mail / Arrêt de car]

Chèque à l’ordre de BOITIER (précisez “27 février 2016” NDDL sur le verso du chèque), à expédier à : BOITIER
19, rue Général de Trobriand
29 200 BREST

Par simplicité, votre place sera confirmée après réception du règlement.

Car de QUIMPER

Pour cette pré-inscription, 2 possibilités,

– Vous vous rendez sur le framadate et vous indiquez votre nom

– vous envoyez un mail à collectifquimper(at)riseup.net

Vous pouvez diffuser ce message autour de vous, rien n’est encore gagné, restons mobilisés….

CAR DE CARHAIX

Notre-Dame-des-Landes, samedi 27 février : un départ en car depuis Carhaix ’’Sous le vent, les pieds sur terre’’, association de défense de l’environnement (22-Trébrivan), soutient l’appel à la mobilisation générale lancé par tous les comités d’opposants à l’aéroport de NDDL : elle organise un transport en autocar, au départ de Carhaix, pour la grande convergence qui aura lieu sur le site à défendre.
Participation financière, 10 € par personne, inscription nécessaire pour réserver sa place :

<nddl.trebrivan(at)free.fr>

ou 09 52 92 11 85.
Rendez-vous à 8.15 heures devant le ’’Glenmor’’ ; départ 8.30 heures précises, retour vers 22.00 heures.

CAR DE MORLAIX :

le collectif anti-aéroport de Morlaix met en place un car pour la manifestation à Notre Dame des Landes le samedi 27 février
Départ : Morlaix, 7h (heure à ajuster suivant consignes des organisateurs de la manif). Le lieu exact vous sera donné ultérieurement
Retour : départ de Notre Dame des Landes environ 16h / Arrivée Morlaix parking Leclerc à environ 20H (à ajuster également)
Prix : pour l’instant : 16,62€ si nous arrivons à remplir le car. On aimerait se situer entre 12€ et 15€ et même moins, surtout pour les porte-monnaie les plus plats.
Chacun d’entre nous a, s’il le souhaite la possibilité d’offrir une place ou partie d’une place sur le même principe que les cafés suspendus.

Réservation obligatoire au 06 78 37 19 19 ou 09 51 59 60 38
ou par mail carmorlaixnddl(at)free.fr

Les paiements se feront dans le car en espèces ou par chèque.

Merci de donner vos coordonnées complètes : Nom, tel, mail, commune de départ (pour les covoiturages menant au lieu de rdv). Quand vous inscrivez plusieurs personnes merci de nous donner le nom et prénoms de chacun(e), obligatoire pour liste du chauffeur en cas d’accident ou contrôle.

Site du collectif

CAR DE GUINGAMP

Le comité de soutien de Guingamp s’est réuni mercredi. Nous avons décidé d’affréter un car pour se rendre à la manifestation du samedi 27 à Nantes :
– départ 8h30, place du Vally
– retour 21h
– participation 12€/personne
– réservation : 02 96 35 14 47 ou nddlguingamp(at)orange.fr

Vous pouvez relayer l’info dans vos réseau, le car n’est pas encore plein.

‪#‎VANNES‬ : inscriptions au 02 97 42 58 24
Nous pensons remplir 2 cars, inscrivez vous le plus rapidement possible pour faciliter l’organisation.
Départ 9h place de la Libération et 9h 10 à Leroy Merlin. Départ de NDDL vers 17h.
Participation autour de 10€.
Pour le ‪#‎Morbihan‬, il y aura aussi un car de ‪#‎Lorient‬, un d’‪#‎Auray‬, un de ‪#‎Questembert‬ et un de ‪#‎Muzillac‬…

CENTRE

BOURGES/VIERZON

Le comité de soutien du Cher, souhaite organiser un bus au départ de Bourges, le samedi 27 février 2016, à destination de la ZAD de Notre-Dame-des-Landes, pour participer à la grande mobilisation sur place. Un arrêt sur Vierzon est envisageable afin de permettre à un maximum de personnes de participer à cette mobilisation importante.

Une participation financière sera demandée à chaque participant-e, des dons sont également bienvenus.

Si vous souhaitez participer à ce rassemblement, vous pouvez dès maintenant vous pré inscrire, en n’oubliant pas d’indiquer le nombre de personnes vous accompagnant et votre lieu de départ, en remplissant le formulaire ci-dessous. Merci de répondre avant le 12 février.

Si le nombre de participant-es n’est pas assez important, nous organiserons un co-voiturage.

En savoir plus : http://www.ki6col.com/actualites/comite-de-soutien-nddl18/

INDRE/ NEUVY PAILLOUX, CHATEAUROUX, BLANC

samedi 27 février, un car sera mis en place par la Confédération paysanne pour rejoindre la grande manifestation nationale, à Nantes.
Le prix du déplacement est fixé à 30 €
le départ est fixé à 5 h 30, à Neuvy-Pailloux, avec des arrêts à Châteauroux et au Blanc.
Contact : confpays36(at)gmailcom

ILE DE FRANCE

PARIS
Des bus sont prévus au départ de Paris. Départ Place de la Nation, devant le Cours de Vincennes, entre 5h30 et 6h00. Retour le samedi soir.

Pour s’inscrire, envoyez un message à bus27fevrier (AT) riseup.net

Tarif : 30 euros ; possibilités de tarifs réduits pour les petits budgets.

Plus d’infos sur le site du collectif de soutien.

LIMOUSIN : LA SOUTERRAINE/LA CROISSIERE (23) / LIMOGES/BELLAC (87)
48 H pour remplir le bus !

Pour la manifestation prévue le 27 février à Notre Dame Des Landes, Attac 23 est en train d’organiser un transport en car :
Départ à 5h de la Souterraine avec arrêt à la Croisière et Bellac pour récupérer les gens de la Haute-Vienne et retour vers minuit.
Co-voiturage possible depuis St Léonard de Noblat et Limoges pour rejoindre Bellac

Prix : 30 €

Merci de vous manifester rapidement par retour de mail si vous êtes intéressé(e).

Attac23(at)gmail.com

MIDI PYRENEES

Autour de TOULOUSE / AGEN / CAHORS… :

Bus départ du sud pour NDDL le 27 Février :
Si suffisamment de personnes sont motivés peut être qu’un bus sera mis en place (l’idéal serait qu’il soit à prix libre, et au pire que les tarifs soient bas !).
Il partirait (selon les demandes) peut être de Toulouse, passerait peut être par Agen, Cahors, Bordeaux. Afin d’avoir une chance de mise en place du bus, merci de partager massivement cet événement et d’en parler autour de vous ! https://www.facebook.com/events/1063484603672298/

Pour Cahors, voir aussi :
Une pré-inscription -bus à prix libre/covoiturage- est en cours en vue de se rendre à NDDL pour rejoindre la manifestation nationale festive du 27 février.
Envoyez un courriel à : cahors-nantes[at]mailoo.org : http://lot.demosphere.eu/rv/708

AVEYRON : Départ de MILLAU
le 26 février dans la soirée Différents arrêts possibles : RODEZ, VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE, FIGEAC
Arrivée NDDL le matin, retour le soir même, arrivée dans la nuit suivante.
Réservez votre place en contactant la Conf’ au 05.65.67.44.98 ou au 07.85.85.44.09, ou par mail : confaveyron(at)wanadoo.fr
Participation libre pour les frais de déplacements, une boîte à dons circulera dans le car.
http://confaveyron.org/grande-manifestation-a-nddl/

ARIEGE

un bus part le 26 à 22h de la piscine de FOIX et 23h place milliane à PAMIERS.
Retour de NNDL le 27 vers 17h
AllerRetour 40 euros …
Réservation infos au 06.47.32.49.21 ou comité09nddl(at)laposte.fr : http://ariege.demosphere.eu/rv/7310

NORD PAS DE CALAIS

LILLE & ARRAS

Organisation du déplacement de Lille et Arras vers Notre Dame des Landes 27 février 2016 (et retour le 28 février 2016) pour la manifestation sur le site contre le projet d’aéroport et l’arrêt des expulsions des habitants et occupants.

Pour réserver les autocars ou covoiturages depuis Lille et Arras, nous organisons une préinscription : cliquez sur ce lien pour vous inscrire (avant le 11 février) http://goo.gl/forms/zrFBBYVRuI

Le coût du voyage sera calculé en fonction du nombre d’inscrits. Nous essayons de trouver des aides financières. Les informations entrées dans cette préinscription resteront confidentielles et ne seront utilisés que pour l’organisation de ce voyage.

Pour rester informer sur les activités du Comité zad Lille, consultez la page web du comité (page publique ne nécessite pas de compte fb) : https://www.facebook.com/comitezadlille/

PACA
Autour de NICE / BRIGNOLES / AIX / AVIGNON voire MARSEILLE :

La confédération paysanne étudie la possibilité d’affréter un bus au niveau de PACA pour monter à Notre Dame des Landes pour la manif du 27 février.
Pour que cela s’organise au mieux, merci de signaler rapidement (avant le 14 février) : – si vous êtes intéressés pour faire le voyage – si vous ne pouvez venir mais que vous souhaitez soutenir financièrement le voyage (et à quelle hauteur) – si votre organisation/association/collectif peut soutenir financièrement le voyage (et à quelle hauteur)
Le départ serait a priori la veille au soir avec un retour le lendemain matin.
Les tarifs pour l’A/R tourneraient à 80€ / personne. A confirmer. De nouveaux devis sont en train d’être faits.
Trajet envisagé : Nice/Brignoles/Aix/Avignon (si beaucoup de marseillais sont intéressés, un détour peut être fait)
Contact pour Marseille : marie.durand(azt)marseillearchi.onmicrosoft.com

PAYS DE LA LOIRE

ANGERS et alentours :

Inscription via le formulaire

Le prix aller/retour sera fixé à 10€ par personne (paiement dans le car) à mutualiser comme d’habitude, selon la générosité des uns et des autres.
– Le car partira d’Angers à 9 heures place de la Rochefoucauld pour une arrivée à Notre-Dame des Landes vers 11 heures.
– Pour le retour, départ de NDDL entre 17 et 18 heures suivant l’enthousiasme des troupes et l’humeur de la maréchaussée (arrivée Angers 19 h/20h).

LA FLECHE

– RV 07h45 pour un départ à 08h00 la Flèche Gare Routière
puis passage à 09h00 Angers place de la Rochefoucauld pour compléter le car si besoin si on est assez nombreux il y aura un ou deux autres cars à Angers Il y a aussi des cars au départ du Mans, Saumur, etc…
arrivée à Notre Dame des Landes vers 11h00

– départ de Notre Dame des Landes entre 17h00 et 18h00 retour à Angers vers 19h00 ou 20h00 retour à la Flèche vers 19h45 ou 20h45 suivant le départ

– on ne prend pas l’autoroute

– La place est à 12 €, merci de réserver au plus vite, nous devons confirmer le ou les réservation(s) de car

– Réservation LA FLECHE près de Marylène Souchard – 06 20 92 94 85 – marylene.souchard(at)gmail.com

*
Vous pouvez m’envoyer vos règlements par chèque à l’ordre de Eric Bouyer, à PN 307 -72200 Bazouges sur le Loir

Autour de SAINTES / ROCHEFORT / LA ROCHELLE

via Soutien Citoyen Zad Echillais : un bus pour NDDL se prépare avec un départ possible de Saintes en passant par un arrêt à Rochefort pui à La Rochelle.
Inscrivez-vous sur tkide17@gmail.com pour pré-réserver votre place. Prix aux environs de 22 euros par personne aller retour. Plus vite nous aurons des inscriptions mieux cela sera pour une question de coût .

NIORT/ FONTENAY le COMTE
C’est maintenant officiel, un bus partira de Niort, le samedi 27 février, pour rejoindre la mobilisation nationale à Notre-Dame-des-Landes.

– RDV donc le 27 février, à 7 heures 15 sur le parking d’ALDI, route de Nantes à Niort.
Halte à Fontenay-le-Comte vers 8 heures (lieu à définir).
Arrivée à Notre-Dame-des-Landes aux alentours de 10 heures.
– Départ de Notre-Dame-des-Landes à 17 heures pétantes !
retour sur Fontenay-le-Comte vers 19 heures et Niort vers 19 heures 45 (même endroit qu’au départ).

Une participation libre sera demandée à chaque personne, en fonction de ses moyens (sachant que le prix coûtant par personne avoisine les 20 euros). Les personnes qui le souhaitent pourront payer leur place sous forme de don défiscalisé (chèque à l’ordre d’ASSOFI). Merci donc aux personnes les plus argentées de faire jouer la solidarité tarifaire en prenant en compte ce paramètre.

Le bus contient 55 places, il en reste encore une trentaine.
– Vous pouvez donc continuer à vous inscrire par mail à busnddl79(at)riseup.net !

Pour 5 milliards d’euros, ils nous doivent plus que la lumière : la transparence !

Dans une dépêche de l’AFP, datée du 07 octobre 2015 au soir, ERDF affirme, à propos du compteur Linky « Il n’émet aucune onde radio (…). Il utilise une technologie connue depuis les années cinquante appelée le courant porteur en ligne (CPL), qui permet d’envoyer des informations dans les câbles du réseau électrique classique et existant »
Selon Edf, Linky « ne représente aucune menace pour la santé… ». La fourniture et la pose seront totalement gratuites pour le client.

Pour l’association nationale Robin des Toits*, les compteurs sont dangereux pour la santé, qu’il s’agisse des ondes générées vers les concentrateurs ou du courant CPL injecté par Linky dans le circuit électrique et qui rayonne dans tout le logement. Malgré les dénégations des opérateurs, ces compteurs mettent en danger la santé de la population et particulièrement celle des enfants car ils sont plus sensibles et vulnérables face à ces ondes et rayonnements classées par l’OMS “cancérigènes possibles” et interdits dans les crèches.
« La charge financière du mécanisme est imputée à la collectivité des consommateurs, via la contribution au service public de l’électricité (CSPE) payée dans la facture d’électricité », rappelle l’UFC Que Choisir ( n°2 déc. 2015).
En réalité, le remplacement des compteurs actuels par des compteurs prétendus “intelligents” est une très lucrative opération dont la mise en œuvre a été obtenue par le lobbying de grands groupes industriels auprès des élus nationaux et européens.
De plus, depuis 2001, les compagnies d’assurances excluent de leur  police d’assurance en responsabilité civile “tous les dommages, frais et dépenses de quelque nature que ce soit causés directement ou indirectement par, résultant de ou liés de quelque manière que ce soit aux champs électromagnétiques”.

Le compteur Linky bientôt chez vous… Venez en débattre
* www.robindestoits.org/

Le compteur Linky d’ERDF bientôt chez vous…Un compteur intelligent ? Ou  Un non-sens économique, écologique et sanitaire ?

Conférence – débat Jeudi 25 février 2016
Avec Marc CENDRIER , fondateur de l’association nationale Robin des Toits
Salle des Fêtes du Faouët (56) à 20h précises. Accueil à partir de 19h30

Organisé par Le collectif Interre-actions ( interre-actions@sfr.fr) &  Cyberacteurs

Participation libre et solidaire aux frais d’organisation

Cyberaction. Non au compteur LINKY : un non-sens économique, écologique et sanitaire

http://www.cyberacteurs.org/cyberactions/compteur-linky-sens-economique-eco-1084.html

Révélations, enquêtes, rappels… Le scandale des moteurs diesel truqués du groupe automobile Volkswagen ne fait que commencer.

Scandale VW : la tricherie remonte à 2007

En France ce sont près de 950 000 véhicules (Volkswagen, Audi, Seat, Skoda)

Scandale Volkswagen : vérifiez si votre voiture est concernée

Volkswagen : quel recours pour les consommateurs ?

Scandale Volkswagen : que faire si votre voiture est concernée ?
http://www.leparisien.fr/automobile/scandale-volkswagen-que-faire-si-votre-voiture-est-concernee-30-09-2015-5141245.php

Le constructeur explique lui-même à ses clients comment bénéficier du bonus écologique.
Le décret n° 2007-1873 du 26 décembre 2007 du Grenelle de l’Environnement prévoit une aide financière de l’Etat à l’acquisition de véhicules neufs les moins polluants. Ce dispositif a pour objectif d’inciter les acheteurs à modifier leur comportement d’achat en privilégiant l’achat de véhicules à faibles émissions de CO2.

Les voitures particulières sont concernées par un Bonus et un Malus écologique en fonction de leur taux d’émission de CO2 au moment de la première délivrance de la carte grise.

6300 euros pour un taux de CO2 inférieur ou égal à 20 g.

Une enquête pour « tromperie aggravée ». Nos confrères du quotidien Le Monde rapportent que le parquet de Paris a décidé d’ouvrir une enquête préliminaire pour « tromperie aggravée sur une marchandise susceptible d’être dangereuse pour la santé ».

Vos témoignages : de 2007 à aujourd’hui avez-vous bénéficié du bonus pour l’achat d’une voiture du groupe ?

Vos témoignages et vos avis que vous pouvez déposer dans les commentaires nous permettront de jauger s’il y a lieu de faire une cyber @ction pour demander une commission d’enquête sur la fraude fiscale éventuelle accompagnant la tricherie en matière de normes environnementales.

Il y a aussi le coût pour les finances publiques sous forme de bonus acquittés illégalement puisque cette tromperie avait justement pour but de faire passer sous le seuil permettant de toucher le bonus accompagné éventuellement du super bonus de 200 euros en cas de remplacement d’un véhicule ancien.

En tant que contribuables je demande qu’une commission d’enquête spécifique chiffre le manque à gagner pour l’état français sous forme de bonus attribués et de malus évités à tort en analysant les ventes de véhicules depuis 2007.